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Le Règlement (UE) 2023/1230 remplace la directive 2006/42/CE à partir du 20 janvier 2027 et élargit les obligations aux logiciels, à la cybersécurité et aux modifications substantielles. Voici une checklist de conformité structurée pour les équipes techniques.
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La directive 2014/35/UE encadre la sécurité électrique de la majorité des appareils vendus dans l'UE. Voici, étape par étape, CE que doivent produire le fabricant, l'importateur et le distributeur : analyse de risque, normes harmonisées, dossier technique, déclaration UE de conformité et marquage CE.
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CE guide explique comment sélectionner un module d’évaluation de la conformité UE, de A à H1, en fonction du risque, de la conception et de la production, avec les références à la décision n° 768/2008/CE et au règlement (UE) 2019/1020.
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